Réglement interieur à l'Auto école La bruyère

Réglement:

Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Il est applicable par l’ensemble des élèves, qui en signant leur contrat d’inscription l’acceptent de fait (voir conditions générales du contrat).

ARTICLE 1

l’auto-école LA BRUYÈRE applique les règles d’enseignement selon les lois en vigueur, notamment par l’arrêté ministériel relatif au Référentiel pour l’Education à une Mobilité Citoyenne (R.E.M.C.) en vigueur depuis le 1er juillet 2014

ARTICLE 2

Tout élève inscrit dans l’auto-école doit respecter les règles de vie et les conditions de fonctionnement de l’auto-école sans restriction, à savoir :
* Respecter le personnel de l’établissement.
* Respecter les autre élèves, sans discrimination aucune.
* Prendre soin des locaux (propreté, dégradation), en particulier des toilettes mises à disposition ; et faire attention à la marche à l’entrée.
* Prendre soin du matériel (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas écrire sur les murs ou les tablettes, etc…).
* Avoir une hygiène corporelle soignée, une tenue vestimentaire adaptée (pas de casquette en salle de code ou en voiture, pas de chaussures ne tenant pas le pied ou à talons hauts en voiture) et un comportement correct et adapté à l’apprentissage de la conduite.
* Ne pas fumer ou vapoter au sein de l’établissement, ni dans les véhicules.
* Sortir à l’extérieur de l’établissement pour fumer ou vapoter pendant les pauses, et ne pas jeter les mégots au sol.
* Ne pas avoir consommé toute boisson ou produit pouvant nuire à la conduite d’un véhicule (alcool, drogue, médicaments,…).
* Ne pas manger et/ou boire dans la salle de code et dans les véhicules.
* Arriver à l’heure pour les leçons de conduite. En cas de retard supérieur à 5 minutes, prévenir l’auto-école : dans le cas contraire, la séance pourra être annulée, sans report et remboursement possible.
* Ne pas utiliser d’appareils sonores, enceintes, téléphones portables, même avec casques, pendant les cours théoriques et pratiques.

ARTICLE 3

En cas de problème de sécurité au sein de l’établissement ou en voiture (incendie, panne, accident, ..), l’élève doit se conformer strictement aux consignes reçues par le formateur présent (pour l’évacuation notamment).

ARTICLE 4

Tout élève dont le comportement, ou autre, laisserait penser qu’il a consommé de l’alcool ou des stupéfiants, se verra interdire l’accès à la salle de code et aux véhicules. Il sera convoqué auprès du responsable du bureau pour s’expliquer et définir les suites données à l’incident.

ARTICLE 5

Les téléphones portables doivent être éteints en salle de code et en leçon de conduite.

ARTICLE 6

Les élèves doivent se présenter en salle de code avec leur grille de suivi “séries code”, et ne pas oublier de restituer le stylo mise à disposition en début de cours.

ARTICLE 7

Il est demandé aux élèves de lire les informations mises à leur disposition sur la porte de l’établissement (fermeture exceptionnelle,…).

ARTICLE 8

Tout manquement à l’une des dispositions du présent règlement pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet des sanctions ci-dessous désignées
en ordre croissant d’importance :
* Avertissement oral ;
* Avertissement écrit ;
* Exclusion provisoire de l’établissement ;
* Exclusion définitive de l’établissement.

L’ENSEMBLE DE L’EQUIPE ENSEIGNANTE ET LES AUTRES ELEVES VOUS REMERCIENT D’AVANCE POUR LE RESPECT DE CE REGLEMENT, QUI VOUS PERMETTRA DE VIVRE AVEC EUX AU SEIN DE L’AUTO-ECOLE UNE EXPERIENCE DE FORMATION AGREABLE ET ENRICHISSANTE